Campus
Cergy-Pontoise
Durée
2 ans
Langue(s) d'enseignement
Français, Anglais, Espagnol
Composante
CY Droit
Présentation
Le parcours Droit fiscal et douanier de la faculté de droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique de la mondialisation des échanges.
Le parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l’un des piliers de la construction de l’Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux. Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du master.
Venez nous rencontrer Samedi 7 février 2026 lors de notre Journée Portes Ouvertes
Les + de la formation
- Une formation professionnalisante grâce à l’alternance.
- Une double formation juridique-comptable.
- Une spécialisation en droit douanier.
- La prise en compte de l’environnement international avec des enseignements en droit fiscal comparé et en anglais des affaires.
- Un corps professoral de qualité mêlant universitaires et professionnels.
Choisir une formation à CY ce n’est pas faire le choix d’une discipline mais d’un parcours construit autour de vos besoins, de vos envies et d’une approche pluridisciplinaire.
C’est également la possibilité d’explorer de nouveaux horizons et de nouvelles méthodes pédagogiques.
Notre objectif ? Vous permettre de développer les connaissances et compétences essentielles pour comprendre le monde, agir et réussir.
Tout au long de vos études, vous gagnerez en autonomie, apprendrez à analyser les enjeux et à prendre des décisions réfléchies. Cette capacité à allier savoir, engagement et autonomie est au cœur de l’expérience CY.
Et parce que les projets évoluent, CY s’adapte : alternance, mobilité internationale, changement d’orientation, césure… Ici, vous pouvez construire un parcours à votre image — et l’ajuster selon vos ambitions.
Aménagements particuliers
Un aménagement des études est possible pour les étudiants, permettant de pouvoir concilier le bon déroulement de leur formation avec leur situation particulière ou un engagement en dehors de leurs études.
Programme
Accessible en :
- Formation initiale (M1)
- Formation en alternance (M2)
- Formation continue (M2)
Cette formation est ouverte aux étudiants en formation initiale (M1) et en alternance (M2).
Elle comprend 12 semaines de formation au premier semestre (octobre à décembre) et 12 semaines au second semestre (janvier à avril).
Les enseignements (cours, séminaires, conférences d’actualité) qui n’auront pu avoir lieu aux horaires habituels pourront être placés le samedi matin.
- Laurence VAPAILLE, maître de conférences en droit public
- Sophie BAZIADOLY, maître de conférences en droit public
- Didier LECOMTE, maître de conférences associé en droit privé
- Camille ORTIZ, maître de conférences en droit privé
LMD, semestres, ECTS, évaluations, UE/EC, CM-TD-TP : l’essentiel pour comprendre comment sont organisées les études à l’université.
Découvrir l’organisation des études à l’université
Ouvert en alternance
La formation en apprentissage est dispensée en alternance à l’entreprise et à l’université sur un rythme hebdomadaire et selon un calendrier s’échelonnant sur une période de 13 mois (septembre à septembre ; 2 jours en cours / 3 jours en entreprise sur les 6 premiers mois puis à plein temps en entreprise).
Premier semestre : il commence par une période durant laquelle l’apprenti suit 2 jours de formation à l’université (le lundi et le mardi) et 3 jours en entreprise (le mercredi, le jeudi et le vendredi).
Second semestre : à partir du mois de juin, les étudiants sont à plein temps en entreprise.
Vous êtes intéressés pour faire votre formation en alternance ? Découvrez l’accompagnement de CY Cergy Paris Université
Nos équipes sont vos côtés pour construire votre projet, développer vos compétences et faciliter votre insertion sur le marché du travail.
Sélectionnez un programme
M1 Droit fiscal et douanier
M1 Droit fiscal et douanier + DU Droit anglo-américain
M1 Droit fiscal et douanier + DU Droit espagnol et latino-américain
M2 Droit fiscal et douanier
Admission
Pré-requis obligatoires
Bac+3, Niveau Bac +4, Licence, Master 1
Critères d’admission
Modalités d'admission Master 1 :
- Être titulaire d’une licence en droit ou d’un diplôme admis par la Commission d’équivalence de l’université.
- Les candidats sont sélectionnés sur dossier et après entretien avec les responsables du parcours.
Modalités d'admission Master 2 :
- Être titulaire d’un master 1 en droit ou d’un diplôme admis par la Commission d’équivalence de l’université.
Modalités de candidature
Candidatures Master 1
Les candidatures en Master 1 doivent être déposées sur la plateforme nationale Mon Master du 17 février au 16 mars 2026.
La procédure de sélection :
Elle aura lieu du 21 mars au 2 juin 2026 selon les modalités propres à chaque Master.
Possibilité de convocation à un entretien :
Selon les modalités propres à chaque master qui vous seront communiquées.
L'entretien pourra se faire par visioconférence.
La publication des résultats phase principale : 3 juin 2026
Réponses des étudiants : jusqu'au 16 juin 2026
La phase complémentaire : 19 juin au 19 juillet 2026
Publication des résultats : du 10 juillet au 19 2026
Attention ! Tout dossier incomplet à la date de fermeture du dépôt des dossiers, ne pourra être pris en compte, et recevra un avis défavorable.
Liste des pièces justificatives :
· Copie des diplômes ou attestation de réussite
· Lettres de recommandation possible (3 maximum)
· Attestations de certification (langue ou C2i) (non obligatoire)
· Attestations de stage possible
· CV
· Relevés de notes (1er semestre L3 et tous les semestres de L2 et L1 : joindre obligatoirement les relevés des sessions 2 et des années redoublées et Bac)
· Lettre de motivation dactylographiée spécifique à chaque candidature de parcours (1 page maximum)
Concernant les pièces justificatives, les relevés de notes à joindre à votre candidature doivent être officiels, c'est-à-dire avec signature et cachet de l'université (les impressions écran de l'ENT ou d'Apogée seront refusées).
Pour le parcours avec DU anglo-américain : les dossiers de candidatures seront à déposer après votre inscription en Master 1, au mois de juillet.
La faculté de droit contactera alors, les étudiants qui auront été acceptés en Master.
Nombre de candidatures :
En phase principale, vous pourrez déposer au maximum 15 candidatures à des masters qui ne sont pas proposés en alternance, et 15 candidatures supplémentaires à des masters qui sont proposés en alternance dès le Master 1.
Le décompte de ces candidatures se fera par mention de master au sein d’un établissement donné.
Par conséquent, le fait de se porter candidat dans plusieurs parcours proposés au sein d’une même mention de master, ne comptera que pour une seule candidature.
Qui peut candidater sur la plateforme "Mon Master" ?
Pour candidater, vous devez :
· être titulaire (ou en préparation) d’un diplôme national de licence
OU
· être titulaire d’un autre diplôme permettant d’accéder au cursus master
Certains candidats ne sont pas concernés par la plateforme nationale de candidature Mon Master :
· Les candidats de nationalité étrangère (à l’exclusion des ressortissants de l’Espace économique européen, d’Andorre, de Suisse ou de Monaco) - dont le pays de résidence est couvert par le dispositif « Études en France » : continueront à candidater en première année de master via ce dispositif (Accéder à la page "Etudes en France");
· Les étudiants autorisés à redoubler leur première année de master.
Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :
Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement (Accéder à la page pour la Formation professionnelle et continue)
Besoin d'aide ? Contactez l'assistance : assistance.monmaster@cyu.fr
Candidatures Master 2
Tout étudiant titulaire d'un Master 1 de droit délivré par un établissement d’enseignement supérieur en France peut postuler pour accéder à la deuxième année du Master.
L'accès est limité, compte tenu des exigences pédagogiques, d'encadrement et de suivi individuel des stages et des mémoires.
Les candidatures doivent être déposées via l’application E-Candidat à partir du 2 mars 2026.
Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 11 mai 2026
Date entretiens oral : dates à venir
Publication des résultats : 22 juin 2026
Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte. Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.
La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.
Si vous êtes actuellement à l'étranger dans la cadre d'un séjour d'étude (Erasmus, échange international...) et selon les modalités propres à chaque master, l'entretien pourra se faire par visioconférence.
Liste des pièces justificatives demandées via l'application e-candidat :
Copie des diplômes ou attestation de réussite
Lettres de recommandation possible (3 maximum)
Attestations de certification (langue ou C2i) (non obligatoire)
Attestations de stage possible CV
Questionnaire (document intégré à E-candidat)
Relevés de notes (1er semestre M1 et tous les semestres de L3 à L1 : joindre obligatoirement les relevés des sessions 2 et des années redoublées) + bac
Lettre de motivation dactylographiée, et "non manuscrite" (1 page maximum)
Concernant les relevés de notes :
Ils doivent être officiels avec signature et cachet de l'université (les impressions écran de l'ENT ou d'Apogée seront refusées) Scannés en format PDF (un seul dossier) Lisibles Disposés dans l'ordre (du M1 à la L1) et dans le sens de la lecture
Tout dossier ne respectant pas les consignes se verra rejeté et déclaré incomplet.
---
Pour les candidatures au Master + DU anglo-américain :
Seuls les étudiants admis au Master pourront candidater au Master + DU anglo-américain aux dates indiquées.
Avis favorable à votre demande de candidature du Master Droit de la consommation et des pratiques commerciales Certificat de langue anglais CV en anglais Relevés des acquis DU AA Lettre de motivation en anglais
---
Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :
Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement => http://lc.cx/screpucp
Pour les étudiants de nationalité étrangère :
Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité
Si vous êtes réfugié politique, demandeur d'asile ou enfant de diplomate :
Vous devez impérativement passer par la procédure spéciale
Accessibilité aux personnes en situation de handicap
Plus d’informations sur l’accompagnement du handicap au sein de CY Cergy Paris Université :
https://www.cyu.fr/accompagnement-du-handicap
Si besoin, vous pouvez :
contacter par mail l’équipe Mon Master à l’adresse contact.monmaster@enseignementsup.gouv.fr du lundi au vendredi
appeler le numéro vert 0800 002 001. Il est ouvert du lundi au vendredi du 26 février au 31 juillet 2025, entre 10h et 12h30, et entre 13h30 et 17h.
Droits de scolarité
Droits universitaires : tarifs, exonérations et paiement
Retrouvez toutes les informations sur les montants des droits d’inscription, les possibilités d’exonération et les modalités de paiement.
Et après
Débouchés professionnels (métiers)
Le master Droit fiscal et douanier est un diplôme susceptible d’intéresser un large public pour des secteurs d’activités variés :
- les professions juridiques (avocat d’affaires, juriste d’entreprise…)
- les services financiers et fiscaux de grandes entreprises
- les cabinets d’expert-comptable et de commissaires aux comptes
- les administrateurs indépendants.e
Ce diplôme prépare aux concours administratifs nationaux (magistrats, services de police et de gendarmerie) et permet d’envisager une intégration dans des services nationaux (TRACFIN), européens (OLAF) ou internationaux (Interpole, GAFI, OCDE).
Dimension internationale
Mobilité
CY Cergy Paris Université vous accompagne dans votre projet de mobilité internationale. Que ce soit via nos programmes d’échanges (Erasmus+ ou conventions bilatérales) ou dans le cadre d’une mobilité de stage, de nombreuses destinations sont accessibles pour un court ou long séjour.
Nous accueillons également des étudiants internationaux dans le cadre du programme Erasmus+ ou de partenaires hors-Europe, mais aussi des étudiants en mobilité individuelle via Campus France pour suivre une formation diplômante.
Découvrez toutes les opportunités de mobilité qui s’offrent à vous dans le cadre de vos études, pour vivre une expérience pleinement enrichissante, tant sur le plan personnel que professionnel.